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Marques déposées par Costières et Soleil
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NOBLE RÉSERVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLE RÉSERVE
Costières et Soleil, SCA

Numéro de dépôt :
3941121
Date de dépôt :
20/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2022
NOBLE RÉSERVE de Costières et Soleil

Présentation de la marque NOBLE RÉSERVE

Déposée le 20 août 2012 par Costières et Soleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBLE RÉSERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est Costières et Soleil, SCA domicilié(e) rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Costières et Soleil domicilié(e) rue Emile Bilhau - 30510 - GENEARC - France.

La marque NOBLE RÉSERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLE RÉSERVE est expirée depuis le 20 août 2022.

Costières et Soleil a également déposé les autres marques suivantes : EQUIS EN PETITE CAMARGUE , VPA VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES , CHAPITRE , GRANDS GRÈS Les Vignerons de Beauvoisin


Costières et Soleil, SCA - rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France


Costières et Soleil - rue Emile Bilhau - 30510 - GENEARC - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins), « vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « VIN DE PAYS D'OC » ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.